Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame SAADIA épouse NIZARD Arlette

Numéro de dépôt :
1719536
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1999
Marque figurative de SAADIA épouse NIZARD Arlette

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1989 par madame SAADIA épouse NIZARD Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SAADIA épouse NIZARD Arlette domicilié(e) 2 Avenue Joly, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719536.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 1999.

SAADIA épouse NIZARD Arlette a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARONYS , ARLY BELL PARIS , ORACHE , (Marque figurative) , ANN LORI PARIS


Madame SAADIA épouse NIZARD Arlette - 2 Avenue Joly, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Textiles et articles chaussants et bagages et vêtements de peaux

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.